Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AMILABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMILABO domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER BP 53, 69684 CHASSIEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMILABO - France.
La marque ASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA est expirée depuis le 25 novembre 2002.
AMILABO a également déposé les autres marques suivantes : PYROTELL , MLA , LAL UPDATE
AMILABO (SA) - 15 RUE LAVOISIER BP 53, 69684 CHASSIEU CEDEX - France - SIREN 316605807
AMILABO - France
Errata - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263584 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
-Produits chimiques destinés à la biologie moléculaire -Appareils et instruments scientifiques pour la biologie moléculaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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